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BAS CLAUDINE

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Siren398 640 300Entrepreneur individuel25170 PELOUSEYCréée le 05 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 640 300, BAS CLAUDINE est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Lot Plantiere, 25170 Pelousey. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.

Fiche d'identité de BAS CLAUDINE

Dénomination
BAS CLAUDINE
SIREN
398 640 300
SIRET (siège)
398 640 300 00032
N° TVA intracommunautaire
FR55398640300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 640 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
05 octobre 1994
Siège social
10 LOT PLANTIERE, 25170, PELOUSEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAS CLAUDINE

Enseignement culturel

Finances de BAS CLAUDINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAS CLAUDINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAS CLAUDINE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25170 PELOUSEYSiègeActif

    398 640 300 00032 · ouvert le 10 avril 2005 · NAF 8552Z

  • 25000 BESANCONFermé

    398 640 300 00016 · ouvert le 05 octobre 1994 · NAF 804D

  • 25115 POUILLEY-LES-VIGNESFermé

    398 640 300 00024 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 804D

Documents juridiques de BAS CLAUDINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAS CLAUDINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS CLAUDINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAS CLAUDINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS CLAUDINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAS CLAUDINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAS CLAUDINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1994

Questions fréquentes sur BAS CLAUDINE

Quel est le numéro SIREN de BAS CLAUDINE ?

Le numéro SIREN de BAS CLAUDINE est 398 640 300. Le SIRET de son siège social est 398 640 300 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55398640300.

Où se situe le siège social de BAS CLAUDINE ?

Le siège social de BAS CLAUDINE est situé 10 Lot Plantiere, 25170 Pelousey.

BAS CLAUDINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS CLAUDINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS CLAUDINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS CLAUDINE.

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