BAS CLEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAS CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2024, identifié par le SIREN 929 491 959. Son siège social est situé 3 RUE de la Liberté, 69910 Villié-Morgon. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale.
Fiche d'identité de BAS CLEMENT
INSEE- Dénomination
- BAS CLEMENT
- SIREN
- 929 491 959
- SIRET (siège)
- 929 491 959 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR11929491959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 491 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 04 juin 2024
- Siège social
- 3 RUE de la Liberté, 69910, Villié-Morgon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAS CLEMENT
AGENCEMENT INTERIEUR POSE DE MEUBLES DE CUISINES SALLES DE BAINS
Finances de BAS CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAS CLEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAS CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69910 Villié-MorgonSiègeActif
929 491 959 00011 · ouvert le 03 juin 2024 · NAF 4332A
Documents juridiques de BAS CLEMENT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAS CLEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAS CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAS CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAS CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 2024
Questions fréquentes sur BAS CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de BAS CLEMENT ?
Le numéro SIREN de BAS CLEMENT est 929 491 959. Le SIRET de son siège social est 929 491 959 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11929491959.
Où se situe le siège social de BAS CLEMENT ?
Le siège social de BAS CLEMENT est situé 3 RUE de la Liberté, 69910 Villié-Morgon.
BAS CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, BAS CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAS CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS CLEMENT.
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