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BAS JACQUES

Active
Siren322 785 478Entrepreneur individuel69380 CHAZAY D'AZERGUESCréée le 01 octobre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAS JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1981, identifié par le SIREN 322 785 478. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Lozanne, 69380 Chazay d'Azergues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6425.

Fiche d'identité de BAS JACQUES

Dénomination
BAS JACQUES
SIREN
322 785 478
SIRET (siège)
322 785 478 00023
N° TVA intracommunautaire
FR14322785478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 785 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6425
Date de création
01 octobre 1981
Siège social
19 LOZANNE, 69380, CHAZAY D'AZERGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAS JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAS JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69380 CHAZAY D'AZERGUESSiègeFermé

    322 785 478 00023 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 6425

Documents juridiques de BAS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1981

Questions fréquentes sur BAS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BAS JACQUES ?

Le numéro SIREN de BAS JACQUES est 322 785 478. Le SIRET de son siège social est 322 785 478 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14322785478.

Où se situe le siège social de BAS JACQUES ?

Le siège social de BAS JACQUES est situé 19 Lozanne, 69380 Chazay d'Azergues.

BAS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS JACQUES.

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