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BAS JEAN-MICHEL

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Siren430 642 314Entrepreneur individuel68420 HUSSEREN-LES-CHATEAUXCréée le 01 janvier 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BAS JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 430 642 314. Son siège social est situé 46 rue Principale, 68420 Husseren-les-Chateaux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BAS JEAN-MICHEL

Dénomination
BAS JEAN-MICHEL
SIREN
430 642 314
SIRET (siège)
430 642 314 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56430642314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 642 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
46 RUE PRINCIPALE, 68420, HUSSEREN-LES-CHATEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAS JEAN-MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BAS JEAN-MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68420 HUSSEREN-LES-CHATEAUXSiègeActif

    430 642 314 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B

Conformité de BAS JEAN-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAS JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAS JEAN-MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BAS JEAN-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BAS JEAN-MICHEL ?

Le numéro SIREN de BAS JEAN-MICHEL est 430 642 314. Le SIRET de son siège social est 430 642 314 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56430642314.

Où se situe le siège social de BAS JEAN-MICHEL ?

Le siège social de BAS JEAN-MICHEL est situé 46 rue Principale, 68420 Husseren-les-Chateaux.

BAS JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS JEAN-MICHEL.