BAS JEAN-MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BAS JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 430 642 314. Son siège social est situé 46 rue Principale, 68420 Husseren-les-Chateaux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BAS JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- BAS JEAN-MICHEL
- SIREN
- 430 642 314
- SIRET (siège)
- 430 642 314 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR56430642314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 642 314
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 46 RUE PRINCIPALE, 68420, HUSSEREN-LES-CHATEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAS JEAN-MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BAS JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68420 HUSSEREN-LES-CHATEAUXSiègeActif
430 642 314 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B
Conformité de BAS JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAS JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAS JEAN-MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BAS JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BAS JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de BAS JEAN-MICHEL est 430 642 314. Le SIRET de son siège social est 430 642 314 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56430642314.
Où se situe le siège social de BAS JEAN-MICHEL ?
Le siège social de BAS JEAN-MICHEL est situé 46 rue Principale, 68420 Husseren-les-Chateaux.
BAS JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAS JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAS JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS JEAN-MICHEL.
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