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BAS MORGAN

Active
Siren509 421 459Entrepreneur individuel83720 Trans-en-ProvenceCréée le 15 décembre 20084
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
4tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 509 421 459, BAS MORGAN est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE Nationale, 83720 Trans-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale et emploie 4 salariés.

Fiche d'identité de BAS MORGAN

Dénomination
BAS MORGAN
SIREN
509 421 459
SIRET (siège)
509 421 459 00025
N° TVA intracommunautaire
FR95509421459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 421 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
15 décembre 2008
Effectif
4
Siège social
15 RUE Nationale, 83720, Trans-en-Provence
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAS MORGAN

PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILLATION TRAITEMENT DE L EAU PISCINE

Finances de BAS MORGAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAS MORGAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAS MORGAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83720 Trans-en-ProvenceSiègeActif

    509 421 459 00025 · ouvert le 02 janvier 2009 · NAF 4322A

  • 83720 Trans-en-ProvenceFermé

    509 421 459 00017 · ouvert le 02 janvier 2009 · NAF 4322A

Documents juridiques de BAS MORGAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAS MORGAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS MORGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAS MORGAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS MORGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAS MORGAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAS MORGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAS MORGAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2008

Questions fréquentes sur BAS MORGAN

Quel est le numéro SIREN de BAS MORGAN ?

Le numéro SIREN de BAS MORGAN est 509 421 459. Le SIRET de son siège social est 509 421 459 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95509421459.

Où se situe le siège social de BAS MORGAN ?

Le siège social de BAS MORGAN est situé 15 RUE Nationale, 83720 Trans-en-Provence.

BAS MORGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS MORGAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS MORGAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS MORGAN.

Combien de salariés compte BAS MORGAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BAS MORGAN emploie 4 salariés.

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