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BAS OLIVIER

Active
Siren538 691 338Entrepreneur individuel34300 AGDECréée le 14 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAS OLIVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2011, identifié par le SIREN 538 691 338. Son siège social est situé 1 Pl Jean Jaures, 34300 Agde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z.

Fiche d'identité de BAS OLIVIER

Dénomination
BAS OLIVIER
SIREN
538 691 338
SIRET (siège)
538 691 338 00015
N° TVA intracommunautaire
FR94538691338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 691 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
14 décembre 2011
Siège social
1 PL JEAN JAURES, 34300, AGDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAS OLIVIER

Vente articles de papeterie, articles de fumeur, parfumerie, maroquinerie, gérance d'un débit de tabac

Finances de BAS OLIVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAS OLIVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAS OLIVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34300 AGDESiègeActif

    538 691 338 00015 · ouvert le 14 décembre 2011 · NAF 4726Z

Documents juridiques de BAS OLIVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAS OLIVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS OLIVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAS OLIVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS OLIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAS OLIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAS OLIVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Début d'activité : 2011-12-14

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2011

Aides publiques de BAS OLIVIER

1 aide de minimis octroyée à BAS OLIVIER a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 02 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BAS OLIVIER

Quel est le numéro SIREN de BAS OLIVIER ?

Le numéro SIREN de BAS OLIVIER est 538 691 338. Le SIRET de son siège social est 538 691 338 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94538691338.

Où se situe le siège social de BAS OLIVIER ?

Le siège social de BAS OLIVIER est situé 1 Pl Jean Jaures, 34300 Agde.

BAS OLIVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS OLIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS OLIVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS OLIVIER.

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