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BAS PASCAL

Active
Siren821 255 429Entrepreneur individuel01140 PEYZIEUX-SUR-SAONECréée le 06 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 821 255 429, BAS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 juillet 2016. Son siège social est situé Rte de Simandre, 01140 Peyzieux-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAS PASCAL

Dénomination
BAS PASCAL
SIREN
821 255 429
SIRET (siège)
821 255 429 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55821255429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 255 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
06 juillet 2016
Siège social
RTE DE SIMANDRE, 01140, PEYZIEUX-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAS PASCAL

Entretien espaces verts- jardinage- tonte des pelouses- taille des haies- hommes toutes mains (petits travaux intérieurs et extérieurs)

Finances de BAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 PEYZIEUX-SUR-SAONESiègeActif

    821 255 429 00010 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BAS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAS PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-20 · Début d'activité : 2016-07-01

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2016

Questions fréquentes sur BAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAS PASCAL est 821 255 429. Le SIRET de son siège social est 821 255 429 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55821255429.

Où se situe le siège social de BAS PASCAL ?

Le siège social de BAS PASCAL est situé Rte de Simandre, 01140 Peyzieux-sur-Saone.

BAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS PASCAL.

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