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BAS PASCALE

Active
Siren384 863 643Entrepreneur individuel71150 CHAGNYCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 863 643, BAS PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée 7 rue des Anciens d'Algerie, 71150 Chagny. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAS PASCALE

Dénomination
BAS PASCALE
SIREN
384 863 643
SIRET (siège)
384 863 643 00043
N° TVA intracommunautaire
FR38384863643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 863 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
7 RUE DES ANCIENS D'ALGERIE, 71150, CHAGNY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BAS PASCALE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BAS PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAS PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAS PASCALE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 71150 CHAGNYSiègeActif

    384 863 643 00043 · ouvert le 20 décembre 2020 · NAF 9003A

  • 75014 PARISFermé

    384 863 643 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 923A

  • 71150 FONTAINESFermé

    384 863 643 00027 · ouvert le 15 juillet 1999 · NAF 9003A

  • 71150 CHAGNYFermé

    384 863 643 00035 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 9003A

Documents juridiques de BAS PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAS PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAS PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAS PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Marchés publics de BAS PASCALE

3 marchés publics ont été notifiés à BAS PASCALE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 189 k€.

  • Maîtrise d’oeuvre pour la restructuration des locaux à la maison des solidarités à CHAGNY - Marché n° 20232371125PP

    DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE · notifié le 13 août 2025 · 2 ans · 9 offres reçues

    109 k€Services

  • Désignation d’un maître d’OEuvre pour la création d’un équipement touristique à CORMOT-VAUCHIGNON

    COMMUNE DE CORMOT-VAUCHIGNON (MAIRIE) · notifié le 10 décembre 2021 · 5 ans · 2 offres reçues

    35,7 k€Services

  • Marché n° 20202071247CB : Maîtrise d’œuvre pour la réfection des toitures et le réaménagement de locaux au centre d’exploitation DRI de VERDUN-SUR-LE-DOUBS

    DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE · notifié le 29 janvier 2021 · 3 mois · 5 offres reçues

    44,1 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BAS PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BAS PASCALE ?

Le numéro SIREN de BAS PASCALE est 384 863 643. Le SIRET de son siège social est 384 863 643 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38384863643.

Où se situe le siège social de BAS PASCALE ?

Le siège social de BAS PASCALE est situé 7 rue des Anciens d'Algerie, 71150 Chagny.

BAS PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS PASCALE.

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