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BAS SYLVAIN

Active
Siren792 606 071Entrepreneur individuel59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUTCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAS SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 792 606 071. Elle est domiciliée 7 Ecluse de Moulin Lafosse, 59266 Honnecourt-sur-Escaut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BAS SYLVAIN

Dénomination
BAS SYLVAIN
SIREN
792 606 071
SIRET (siège)
792 606 071 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92792606071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 606 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
7 ECLUSE DE MOULIN LAFOSSE, 59266, HONNECOURT-SUR-ESCAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAS SYLVAIN

Élevage d'autres animaux

Finances de BAS SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAS SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAS SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUTSiègeActif

    792 606 071 00019 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BAS SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAS SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAS SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur BAS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BAS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BAS SYLVAIN est 792 606 071. Le SIRET de son siège social est 792 606 071 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92792606071.

Où se situe le siège social de BAS SYLVAIN ?

Le siège social de BAS SYLVAIN est situé 7 Ecluse de Moulin Lafosse, 59266 Honnecourt-sur-Escaut.

BAS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS SYLVAIN.

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