BASA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
BASA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2019, identifiée par le SIREN 879 882 637. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Dumont, 69004 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. JULIE KLEIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BASA
INSEE- Dénomination
- BASA
- SIREN
- 879 882 637
- SIRET (siège)
- 879 882 637 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR18879882637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 882 637
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 17 décembre 2019
- Siège social
- 20 RUE DUMONT, 69004, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASA
La société a pour objet : l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, et en particulier de la fonction de maître d'œuvre et toutes mission se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace, la mise en œuvre de projets soutenables pour les marchés publics et privés, pour l'aide au développement sur les territoires, en orientant les projets vers une construction frugale d'intérêt général
Finances de BASA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASA
INSEEÉtablissements de BASA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69004 LYONSiègeActif
879 882 637 00025 · ouvert le 06 janvier 2020 · NAF 7111Z
- 69001 LYONFermé
879 882 637 00017 · ouvert le 06 janvier 2020 · NAF 7111Z
Documents juridiques de BASA
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BASA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASA. Elles s'échelonnent de 2013 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES REFERES
Décision du 06 mai 2025 · N° 2025002409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 24 octobre 2013 · N° 12/15029
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASA
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-06
- création
Date d'effet : 17 décembre 2019
Questions fréquentes sur BASA
Quel est le numéro SIREN de BASA ?
Le numéro SIREN de BASA est 879 882 637. Le SIRET de son siège social est 879 882 637 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18879882637.
Qui dirige BASA ?
BASA est dirigée par JULIE KLEIN, président de sas.
Où se situe le siège social de BASA ?
Le siège social de BASA est situé 20 rue Dumont, 69004 Lyon.
BASA est-elle toujours en activité ?
Oui, BASA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASA.
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