BASAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 523 900 892, BASAC est une 6540 créée le 29 juillet 2010. Son siège social est situé Champ Bonneau, 03220 Cindre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANTOINE BASTHARD-BOGAIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BASAC
INSEE- Dénomination
- BASAC
- SIREN
- 523 900 892
- SIRET (siège)
- 523 900 892 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR48523900892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 900 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juillet 2010
- Siège social
- CHAMP BONNEAU, 03220, CINDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASAC
L'acquisition de tous droits immobiliers. La propriété l'échange la gestion et l'administration en plein propriété en nue propriété ou en usufruit de toutes parts sociales de société de nature immobilière dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition de construction d'échange d'apport ou autrement. La gestion l'administration la location et la mise à disposition aux associés de tous biens immobiliers à usage d'habitation dont la société pourrait devenir propriétaire sous quelque forme que ce soit. La réalisation de tous travaux dans les biens appartenant à la société. L'emprunt de tous les fonds nécessaires à la réalisaiton de l'objet. Exceptionnellement, l'aliénation des biens devenus inutiles à la société.
Finances de BASAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASAC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 juillet 2010) · 16 ans
Établissements de BASAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03220 CINDRESiègeActif
523 900 892 00010 · ouvert le 06 mai 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de BASAC
INPIComptes annuels de BASAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BASAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-29 · Début d'activité : 2010-05-06
- création
Date d'effet : 29 juillet 2010
Questions fréquentes sur BASAC
Quel est le numéro SIREN de BASAC ?
Le numéro SIREN de BASAC est 523 900 892. Le SIRET de son siège social est 523 900 892 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48523900892.
Qui dirige BASAC ?
BASAC est dirigée par ANTOINE BASTHARD-BOGAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASAC ?
Le siège social de BASAC est situé Champ Bonneau, 03220 Cindre.
BASAC est-elle toujours en activité ?
Oui, BASAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASAC.
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