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BASAGAC HATICE

Active
Siren442 008 140Entrepreneur individuel74950 SCIONZIERCréée le 17 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASAGAC HATICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2022 sous le numéro SIREN 442 008 140. Elle est domiciliée 88 av du Stade, 74950 Scionzier. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BASAGAC HATICE

Dénomination
BASAGAC HATICE
SIREN
442 008 140
SIRET (siège)
442 008 140 00034
N° TVA intracommunautaire
FR94442008140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 008 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
17 novembre 2022
Siège social
88 AV DU STADE, 74950, SCIONZIER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BASAGAC HATICE

NETTOYAGE, MENAGE

Finances de BASAGAC HATICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASAGAC HATICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASAGAC HATICE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74950 SCIONZIERSiègeActif

    442 008 140 00034 · ouvert le 06 octobre 2022 · NAF 8121Z

  • 74100 ANNEMASSEFermé

    442 008 140 00018 · ouvert le 07 mai 2002 · NAF 454J

  • 81100 CASTRESFermé

    442 008 140 00026 · ouvert le 29 mai 2006 · NAF 454M

Documents juridiques de BASAGAC HATICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASAGAC HATICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASAGAC HATICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASAGAC HATICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASAGAC HATICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASAGAC HATICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASAGAC HATICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2022

Questions fréquentes sur BASAGAC HATICE

Quel est le numéro SIREN de BASAGAC HATICE ?

Le numéro SIREN de BASAGAC HATICE est 442 008 140. Le SIRET de son siège social est 442 008 140 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94442008140.

Où se situe le siège social de BASAGAC HATICE ?

Le siège social de BASAGAC HATICE est situé 88 av du Stade, 74950 Scionzier.

BASAGAC HATICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASAGAC HATICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASAGAC HATICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASAGAC HATICE.

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