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BASAGAC Sema

Active
Siren131 265 381Entrepreneur individuel42400 Saint-ChamondCréée le 26 octobre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASAGAC Sema est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2026, identifié par le SIREN 131 265 381. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE Edouard Branly, 42400 Saint-Chamond. Son activité principale relève du code NAF 9602B.

Fiche d'identité de BASAGAC Sema

Dénomination
BASAGAC Sema
SIREN
131 265 381
SIRET (siège)
131 265 381 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17131265381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 131 265 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9602B
Date de création
26 octobre 2026
Siège social
5 RUE Edouard Branly, 42400, Saint-Chamond
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASAGAC Sema

Extension de cil

Finances de BASAGAC Sema

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASAGAC Sema

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASAGAC Sema

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 Saint-ChamondSiègeActif

    131 265 381 00015 · ouvert le 01 novembre 2026 · NAF 9602B

Documents juridiques de BASAGAC Sema

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASAGAC Sema

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASAGAC Sema. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASAGAC Sema

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASAGAC Sema. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASAGAC Sema n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASAGAC Sema

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2026

Questions fréquentes sur BASAGAC Sema

Quel est le numéro SIREN de BASAGAC Sema ?

Le numéro SIREN de BASAGAC Sema est 131 265 381. Le SIRET de son siège social est 131 265 381 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17131265381.

Où se situe le siège social de BASAGAC Sema ?

Le siège social de BASAGAC Sema est situé 5 RUE Edouard Branly, 42400 Saint-Chamond.

BASAGAC Sema est-elle toujours en activité ?

Oui, BASAGAC Sema est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASAGAC Sema est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASAGAC Sema.

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