BASAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
BASAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 2001, identifiée par le SIREN 437 873 805. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av Jean Boccace, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par BERNARD YECHE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BASAL
INSEE- Dénomination
- BASAL
- SIREN
- 437 873 805
- SIRET (siège)
- 437 873 805 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91437873805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 873 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 mai 2001
- Siège social
- 8 AV JEAN BOCCACE, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASAL
ACQUISITION D'UN IMMEUBLE
Finances de BASAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASAL
INSEEÉtablissements de BASAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
437 873 805 00018 · ouvert le 14 mars 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de BASAL
INPIComptes annuels de BASAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASAL. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 février 2025 · N° 2025F00171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 juillet 2022 · N° 20/04650
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mai 2017 · N° 16-18.734
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mai 2001
Questions fréquentes sur BASAL
Quel est le numéro SIREN de BASAL ?
Le numéro SIREN de BASAL est 437 873 805. Le SIRET de son siège social est 437 873 805 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91437873805.
Qui dirige BASAL ?
BASAL est dirigée par BERNARD YECHE, gérant.
Où se situe le siège social de BASAL ?
Le siège social de BASAL est situé 8 av Jean Boccace, 84000 Avignon.
BASAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASAL.
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