BASAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
BASAL est une SARL immatriculée le 1er avril 2021 sous le numéro SIREN 897 661 674. Son siège social est situé 3 rue Boyvin, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par ANTOINE ESCHLIMANN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BASAL
INSEE- Dénomination
- BASAL
- SIREN
- 897 661 674
- SIRET (siège)
- 897 661 674 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR30897661674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 897 661 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 01 avril 2021
- Siège social
- 3 RUE BOYVIN, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASAL
Se reporter aux statuts.
Finances de BASAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASAL
INSEEÉtablissements de BASAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
897 661 674 00019 · ouvert le 26 mars 2021 · NAF 7111Z
Documents juridiques de BASAL
INPIComptes annuels de BASAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASAL. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 février 2025 · N° 2025F00171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 juillet 2022 · N° 20/04650
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mai 2017 · N° 16-18.734
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASAL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-03-26
- création
Date d'effet : 01 avril 2021
Marchés publics de BASAL
data.gouv.fr4 marchés publics ont été notifiés à BASAL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026.
Mission maitrise d’oeuvre-Rénovation école Puits
COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE (MAIRIE) · notifié le 07 mai 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 7 offres reçues
96,0 k€ServicesMAITRISE D OEUVRE RELATIVE A LA RESTRUCTURATION ET L EXTENSION DU COLLEGE PHILIPPE GRENIER A PONTARLIER 25
DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 17 novembre 2025 · Procédure adaptée · 63 mois · 3 offres reçues
2,1 M€ *ServicesCONSTRUCTION SALLE SOCIO CULTURELLE
COMMUNE DE FOURG (MAIRIE) · notifié le 24 janvier 2025 · Procédure adaptée · 11 mois · 47 offres reçues
689 k€TravauxSALLE SOCIO CULTURELLE
COMMUNE DE FOURG (MAIRIE) · notifié le 11 octobre 2024 · Procédure adaptée · 30 mois · 6 offres reçues
44,5 k€Fournitures
* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur BASAL
Quel est le numéro SIREN de BASAL ?
Le numéro SIREN de BASAL est 897 661 674. Le SIRET de son siège social est 897 661 674 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30897661674.
Qui dirige BASAL ?
BASAL est dirigée par ANTOINE ESCHLIMANN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASAL ?
Le siège social de BASAL est situé 3 rue Boyvin, 39100 Dole.
BASAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASAL.
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