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BASAN

Active
Siren404 009 904SARL69390 VOURLESCréée le 01 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASAN est une SARL immatriculée le 1er mars 1996 sous le numéro SIREN 404 009 904. Elle est domiciliée Rte de Charly les Eclapons, 69390 Vourles. L'entreprise déclare le code NAF 514N comme activité principale.

Fiche d'identité de BASAN

Dénomination
BASAN
SIREN
404 009 904
SIRET (siège)
404 009 904 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77404009904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 009 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514N
Date de création
01 mars 1996
Siège social
RTE DE CHARLY LES ECLAPONS, 69390, VOURLES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BASAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69390 VOURLESSiègeFermé

    404 009 904 00016 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 514N

  • 69500 BRONFermé

    404 009 904 00024 · ouvert le 28 novembre 1997 · NAF 514N

Documents juridiques de BASAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 06 mars 1996

  • Acte

Comptes annuels de BASAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BASAN. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur BASAN

Quel est le numéro SIREN de BASAN ?

Le numéro SIREN de BASAN est 404 009 904. Le SIRET de son siège social est 404 009 904 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77404009904.

Où se situe le siège social de BASAN ?

Le siège social de BASAN est situé Rte de Charly les Eclapons, 69390 Vourles.

BASAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BASAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASAN.

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