BASARAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASARAN est une SARL immatriculée le 27 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 242 609. Elle est domiciliée 54 rue Guynemer, 69500 Bron. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. Elle est dirigée par MEHMET BASARAN, gérant.
Fiche d'identité de BASARAN
INSEE- Dénomination
- BASARAN
- SIREN
- 482 242 609
- SIRET (siège)
- 482 242 609 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR96482242609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 242 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 27 mai 2005
- Siège social
- 54 RUE GUYNEMER, 69500, BRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASARAN
PLATRERIE PEINTURE
Finances de BASARAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASARAN
INSEEÉtablissements de BASARAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69500 BRONSiègeActif
482 242 609 00014 · ouvert le 04 mai 2005 · NAF 4334Z
Documents juridiques de BASARAN
INPIComptes annuels de BASARAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASARAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASARAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASARAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASARAN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 02 juillet 2024 · N° 21/02519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 15 mars 2023 · N° 22/02308
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASARAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASARAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 2005
Questions fréquentes sur BASARAN
Quel est le numéro SIREN de BASARAN ?
Le numéro SIREN de BASARAN est 482 242 609. Le SIRET de son siège social est 482 242 609 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96482242609.
Qui dirige BASARAN ?
BASARAN est dirigée par MEHMET BASARAN, gérant.
Où se situe le siège social de BASARAN ?
Le siège social de BASARAN est situé 54 rue Guynemer, 69500 Bron.
BASARAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BASARAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASARAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASARAN.
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