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BASARTE ANDRE

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Siren431 463 397Entrepreneur individuel11160 CAUNES-MINERVOISCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 463 397, BASARTE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve à Caunes-Minervois (11160). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BASARTE ANDRE

Dénomination
BASARTE ANDRE
SIREN
431 463 397
SIRET (siège)
431 463 397 00015
N° TVA intracommunautaire
FR87431463397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 463 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
11160, CAUNES-MINERVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASARTE ANDRE

Culture de la vigne

Finances de BASARTE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASARTE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASARTE ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11160 CAUNES-MINERVOISSiègeFermé

    431 463 397 00015 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BASARTE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASARTE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASARTE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASARTE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASARTE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASARTE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASARTE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BASARTE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BASARTE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BASARTE ANDRE est 431 463 397. Le SIRET de son siège social est 431 463 397 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87431463397.

Où se situe le siège social de BASARTE ANDRE ?

Le siège social de BASARTE ANDRE est situé 11160 Caunes-Minervois.

BASARTE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASARTE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASARTE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASARTE ANDRE.

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