BASAULA JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 528 564 800, BASAULA JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du Prieure, 77140 Nemours. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.
Fiche d'identité de BASAULA JEAN
INSEE- Dénomination
- BASAULA JEAN
- SIREN
- 528 564 800
- SIRET (siège)
- 528 564 800 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR07528564800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 564 800
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- 14 RUE DU PRIEURE, 77140, NEMOURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASAULA JEAN
Activités des organisations religieuses
Finances de BASAULA JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASAULA JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASAULA JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77140 NEMOURSSiègeActif
528 564 800 00019 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 9491Z
Documents juridiques de BASAULA JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASAULA JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASAULA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASAULA JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASAULA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASAULA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASAULA JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur BASAULA JEAN
Quel est le numéro SIREN de BASAULA JEAN ?
Le numéro SIREN de BASAULA JEAN est 528 564 800. Le SIRET de son siège social est 528 564 800 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07528564800.
Où se situe le siège social de BASAULA JEAN ?
Le siège social de BASAULA JEAN est situé 14 rue du Prieure, 77140 Nemours.
BASAULA JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BASAULA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASAULA JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASAULA JEAN.
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