Basbas Djemaa
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Basbas Djemaa est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2023, identifié par le SIREN 979 187 697. Elle est domiciliée 5 RUE de Rome, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 5610C.
Fiche d'identité de Basbas Djemaa
INSEE- Dénomination
- Basbas Djemaa
- SIREN
- 979 187 697
- SIRET (siège)
- 979 187 697 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68979187697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 187 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 12 septembre 2023
- Siège social
- 5 RUE de Rome, 90000, Belfort
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Basbas Djemaa
restauration et plats à emporter et ou à livrer. aux particuliers et aux professionnelles.
Finances de Basbas Djemaa
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Basbas Djemaa
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Basbas Djemaa
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BelfortSiègeActif
979 187 697 00011 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 5610C
Documents juridiques de Basbas Djemaa
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Basbas Djemaa
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Basbas Djemaa. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Basbas Djemaa
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Basbas Djemaa. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Basbas Djemaa n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Basbas Djemaa
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-12 · Début d'activité : 2023-10-01
- création
Date d'effet : 12 septembre 2023
Questions fréquentes sur Basbas Djemaa
Quel est le numéro SIREN de Basbas Djemaa ?
Le numéro SIREN de Basbas Djemaa est 979 187 697. Le SIRET de son siège social est 979 187 697 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68979187697.
Où se situe le siège social de Basbas Djemaa ?
Le siège social de Basbas Djemaa est situé 5 RUE de Rome, 90000 Belfort.
Basbas Djemaa est-elle toujours en activité ?
Oui, Basbas Djemaa est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Basbas Djemaa est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Basbas Djemaa.
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