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BASBUG HATICE

Active
Siren907 978 779654028160 BROUCréée le 08 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

BASBUG HATICE est une 6540 immatriculée le 8 décembre 2021 sous le numéro SIREN 907 978 779. Elle est domiciliée 6 rue des Changes, 28160 Brou. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HATICE BASBUG en qualité de autre.

Fiche d'identité de BASBUG HATICE

Dénomination
BASBUG HATICE
SIREN
907 978 779
SIRET (siège)
907 978 779 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03907978779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 978 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 décembre 2021
Siège social
6 RUE DES CHANGES, 28160, BROU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASBUG HATICE

Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

Finances de BASBUG HATICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASBUG HATICE

HB

HATICE BASBUG

Autre

Depuis la création (08 décembre 2021) · 4 ans

HS

HAZIM SEFERCIOGLU

Autre

Depuis la création (08 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de BASBUG HATICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28160 BROUSiègeActif

    907 978 779 00011 · ouvert le 02 décembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASBUG HATICE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de BASBUG HATICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASBUG HATICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASBUG HATICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASBUG HATICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASBUG HATICE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASBUG HATICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASBUG HATICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-12-02

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2021

Questions fréquentes sur BASBUG HATICE

Quel est le numéro SIREN de BASBUG HATICE ?

Le numéro SIREN de BASBUG HATICE est 907 978 779. Le SIRET de son siège social est 907 978 779 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03907978779.

Qui dirige BASBUG HATICE ?

BASBUG HATICE est dirigée par HATICE BASBUG, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASBUG HATICE ?

Le siège social de BASBUG HATICE est situé 6 rue des Changes, 28160 Brou.

BASBUG HATICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASBUG HATICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASBUG HATICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASBUG HATICE.

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