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BASBUG Seval

Active
Siren109 531 640Entrepreneur individuel44800 Saint-HerblainCréée le 07 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASBUG Seval est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 531 640. Son siège social est situé 23 RUE du Mozambique, 44800 Saint-Herblain. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BASBUG Seval

Dénomination
BASBUG Seval
SIREN
109 531 640
SIRET (siège)
109 531 640 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60109531640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 531 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
07 septembre 2026
Siège social
23 RUE du Mozambique, 44800, Saint-Herblain
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASBUG Seval

Achat-revente de véhicules d'occasions

Finances de BASBUG Seval

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASBUG Seval

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASBUG Seval

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44800 Saint-HerblainSiègeActif

    109 531 640 00018 · ouvert le 04 septembre 2026 · NAF 4511Z

Documents juridiques de BASBUG Seval

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BASBUG Seval

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASBUG Seval. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASBUG Seval

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASBUG Seval. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASBUG Seval n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASBUG Seval

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-07 · Début d'activité : 2026-09-04

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2026

Questions fréquentes sur BASBUG Seval

Quel est le numéro SIREN de BASBUG Seval ?

Le numéro SIREN de BASBUG Seval est 109 531 640. Le SIRET de son siège social est 109 531 640 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60109531640.

Où se situe le siège social de BASBUG Seval ?

Le siège social de BASBUG Seval est situé 23 RUE du Mozambique, 44800 Saint-Herblain.

BASBUG Seval est-elle toujours en activité ?

Oui, BASBUG Seval est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASBUG Seval est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASBUG Seval.

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