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BASC

Active
Siren535 392 948SCI16110 TAPONNAT-FLEURIGNACCréée le 19 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

BASC est une SCI immatriculée le 19 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 392 948. Le siège social de l'entreprise se trouve Chantemerle, 16110 Taponnat-Fleurignac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ARNAUD BARBE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BASC

Dénomination
BASC
SIREN
535 392 948
SIRET (siège)
535 392 948 00050
N° TVA intracommunautaire
FR88535392948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 392 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 octobre 2011
Siège social
CHANTEMERLE, 16110, TAPONNAT-FLEURIGNAC
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BASC

acquisition, administration et gestion par location de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de BASC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASC

AB

ARNAUD BARBE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 2011) · 15 ans

AG

ANNE-SOPHIE GOUGUET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 novembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BASC

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 16110 TAPONNAT-FLEURIGNACSiègeActif

    535 392 948 00050 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6820B

  • 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISFermé

    535 392 948 00019 · ouvert le 19 octobre 2011 · NAF 6820B

  • 16110 TAPONNAT-FLEURIGNACFermé

    535 392 948 00027 · ouvert le 30 octobre 2012 · NAF 6820B

  • 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISFermé

    535 392 948 00035 · ouvert le 22 avril 2015 · NAF 6820B

  • 16110 YVRAC-ET-MALLEYRANDFermé

    535 392 948 00043 · ouvert le 20 septembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de BASC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASC

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARBE Arnaud ; Associé indéfiniment responsable : GOUGUET Anne-Sophie, Michelle

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARBE Arnaud

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARBE Arnaud

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-10-19

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2011

Questions fréquentes sur BASC

Quel est le numéro SIREN de BASC ?

Le numéro SIREN de BASC est 535 392 948. Le SIRET de son siège social est 535 392 948 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88535392948.

Qui dirige BASC ?

BASC est dirigée par ARNAUD BARBE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASC ?

Le siège social de BASC est situé Chantemerle, 16110 Taponnat-Fleurignac.

BASC est-elle toujours en activité ?

Oui, BASC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASC.

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