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BASCAM

Active
Siren490 700 093SCI11200 SAINT-ANDRE-DE-ROQUELONGUECréée le 23 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BASCAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 700 093. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Imp des Figuiers, 11200 Saint-Andre-de-Roquelongue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK BELLY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BASCAM

Dénomination
BASCAM
SIREN
490 700 093
SIRET (siège)
490 700 093 00019
N° TVA intracommunautaire
FR64490700093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 700 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juin 2006
Siège social
9 IMP DES FIGUIERS, 11200, SAINT-ANDRE-DE-ROQUELONGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASCAM

LOCATION.

Finances de BASCAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCAM

FB

FRANCK BELLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juin 2006) · 20 ans

SC

SYLVIE CAMBON

Autre

Depuis la création (23 juin 2006) · 20 ans

Établissements de BASCAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 SAINT-ANDRE-DE-ROQUELONGUESiègeActif

    490 700 093 00019 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASCAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de BASCAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASCAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASCAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2006

Questions fréquentes sur BASCAM

Quel est le numéro SIREN de BASCAM ?

Le numéro SIREN de BASCAM est 490 700 093. Le SIRET de son siège social est 490 700 093 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64490700093.

Qui dirige BASCAM ?

BASCAM est dirigée par FRANCK BELLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASCAM ?

Le siège social de BASCAM est situé 9 Imp des Figuiers, 11200 Saint-Andre-de-Roquelongue.

BASCAM est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCAM.

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