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BASCANS ANNE

Active
Siren405 285 032Entrepreneur individuel31160 CHEIN-DESSUSCréée le 01 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASCANS ANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1992 sous le numéro SIREN 405 285 032. Son siège social est situé à Chein-Dessus (31160). Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BASCANS ANNE

Dénomination
BASCANS ANNE
SIREN
405 285 032
SIRET (siège)
405 285 032 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72405285032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 285 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 juillet 1992
Siège social
31160, CHEIN-DESSUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASCANS ANNE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BASCANS ANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCANS ANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BASCANS ANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31160 CHEIN-DESSUSSiègeActif

    405 285 032 00018 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BASCANS ANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCANS ANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCANS ANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCANS ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCANS ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCANS ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCANS ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1992

Questions fréquentes sur BASCANS ANNE

Quel est le numéro SIREN de BASCANS ANNE ?

Le numéro SIREN de BASCANS ANNE est 405 285 032. Le SIRET de son siège social est 405 285 032 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72405285032.

Où se situe le siège social de BASCANS ANNE ?

Le siège social de BASCANS ANNE est situé à Chein-Dessus (31160).

BASCANS ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCANS ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCANS ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCANS ANNE.

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