BASCANS STEPHANE

Active

Siren528 803 364Entrepreneur individuel06610 LA GAUDECréée le 01 novembre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BASCANS STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 803 364. Elle est domiciliée 1745 av Marcel Pagnol Domaine de l Etoile, 06610 La Gaude. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BASCANS STEPHANE

INSEE

Dénomination: BASCANS STEPHANE
SIREN: 528 803 364
SIRET (siège): 528 803 364 00017
N° TVA intracommunautaire: FR33528803364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 528 803 364
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 novembre 2010
Siège social: 1745 AV MARCEL PAGNOL DOMAINE DE L ETOILE, 06610, LA GAUDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BASCANS STEPHANE

Location de logements

Finances de BASCANS STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCANS STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASCANS STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06610 LA GAUDESiègeActif
528 803 364 00017 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BASCANS STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCANS STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCANS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCANS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCANS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCANS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCANS STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2010

Questions fréquentes sur BASCANS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BASCANS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BASCANS STEPHANE est 528 803 364. Le SIRET de son siège social est 528 803 364 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33528803364.

Où se situe le siège social de BASCANS STEPHANE ?

Le siège social de BASCANS STEPHANE est situé 1745 av Marcel Pagnol Domaine de l Etoile, 06610 La Gaude.