BASCANS SYLVIANE

Active

Siren347 866 493Entrepreneur individuel31390 PeyssiesCréée le 23 juillet 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 347 866 493, BASCANS SYLVIANE est un entrepreneur individuel créé le 23 juillet 1988. Son siège social est situé 23 CHE de la Carrere, 31390 Peyssies. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de BASCANS SYLVIANE

INSEE

Dénomination: BASCANS SYLVIANE
SIREN: 347 866 493
SIRET (siège): 347 866 493 00054
N° TVA intracommunautaire: FR62347866493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 347 866 493
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690D
Date de création: 23 juillet 1988
Siège social: 23 CHE de la Carrere, 31390, Peyssies
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BASCANS SYLVIANE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Finances de BASCANS SYLVIANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BASCANS SYLVIANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BASCANS SYLVIANE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

31390 PeyssiesSiègeActif
347 866 493 00054 · ouvert le 23 juillet 1988 · NAF 8690D
65240 ARREAUFermé
347 866 493 00039 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 851G
65240 ArreauFermé
347 866 493 00047 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 8690D

Documents juridiques de BASCANS SYLVIANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCANS SYLVIANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCANS SYLVIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCANS SYLVIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCANS SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCANS SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCANS SYLVIANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 23 juillet 1988

Questions fréquentes sur BASCANS SYLVIANE

Quel est le numéro SIREN de BASCANS SYLVIANE ?

Le numéro SIREN de BASCANS SYLVIANE est 347 866 493. Le SIRET de son siège social est 347 866 493 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62347866493.

Où se situe le siège social de BASCANS SYLVIANE ?

Le siège social de BASCANS SYLVIANE est situé 23 CHE de la Carrere, 31390 Peyssies.