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BASCAUD

Active
Siren340 517 663Société civile81100 CASTRESCréée le 19 mars 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
178 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 340 517 663, BASCAUD est une société civile créée le 19 mars 1987. Son siège social est situé 259 av Charles de Gaulle, 81100 Castres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0240Z. Elle est dirigée par CLEMENT PELISSIER, gérant.

Fiche d'identité de BASCAUD

Dénomination
BASCAUD
SIREN
340 517 663
SIRET (siège)
340 517 663 00027
N° TVA intracommunautaire
FR23340517663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 517 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement forestier
Capital social
178 365,35 €
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
19 mars 1987
Siège social
259 AV CHARLES DE GAULLE, 81100, CASTRES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASCAUD

Constitution, amélioration, équipement, conservation ou gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers, avec leurs accessoires ou dépendances inséparables sur les terrains boisés ou à boiser... Et sur tous autres terrains que le groupement pourrait acquérir

Finances de BASCAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCAUD

CP

CLEMENT PELISSIER

Gérant

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BASCAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81100 CASTRESSiègeActif

    340 517 663 00027 · ouvert le 19 mars 1987 · NAF 0240Z

  • 81240 SAINT-AMANS-VALTORETFermé

    340 517 663 00019 · ouvert le 04 mars 1987 · NAF 0240Z

Documents juridiques de BASCAUD

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de BASCAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASCAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASCAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCAUD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Gérant : PELISSIER Clément Jacques Henri

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 1987

Questions fréquentes sur BASCAUD

Quel est le numéro SIREN de BASCAUD ?

Le numéro SIREN de BASCAUD est 340 517 663. Le SIRET de son siège social est 340 517 663 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23340517663.

Qui dirige BASCAUD ?

BASCAUD est dirigée par CLEMENT PELISSIER, gérant.

Où se situe le siège social de BASCAUD ?

Le siège social de BASCAUD est situé 259 av Charles de Gaulle, 81100 Castres.

BASCAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCAUD.

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