BASCAULES SIMONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASCAULES SIMONE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 392 494 076. Elle est domiciliée Quartier Raby, 40120 Sarbazan. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.
Fiche d'identité de BASCAULES SIMONE
INSEE- Dénomination
- BASCAULES SIMONE
- SIREN
- 392 494 076
- SIRET (siège)
- 392 494 076 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR16392494076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 494 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- QUARTIER RABY, 40120, SARBAZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASCAULES SIMONE
Sylviculture et autres activités forestières
Finances de BASCAULES SIMONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASCAULES SIMONE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASCAULES SIMONE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40120 SARBAZANSiègeActif
392 494 076 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0210Z
Documents juridiques de BASCAULES SIMONE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASCAULES SIMONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCAULES SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASCAULES SIMONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCAULES SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASCAULES SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASCAULES SIMONE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur BASCAULES SIMONE
Quel est le numéro SIREN de BASCAULES SIMONE ?
Le numéro SIREN de BASCAULES SIMONE est 392 494 076. Le SIRET de son siège social est 392 494 076 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16392494076.
Où se situe le siège social de BASCAULES SIMONE ?
Le siège social de BASCAULES SIMONE est situé Quartier Raby, 40120 Sarbazan.
BASCAULES SIMONE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASCAULES SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASCAULES SIMONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCAULES SIMONE.
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