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BASCEYHAN

Active
Siren889 519 864SCI01200 VALSERHONECréée le 01 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BASCEYHAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2020, identifiée par le SIREN 889 519 864. Le siège social de l'entreprise se trouve 416 rue du Rhone, 01200 Valserhone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. KAAN BASCEYHAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BASCEYHAN

Dénomination
BASCEYHAN
SIREN
889 519 864
SIRET (siège)
889 519 864 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73889519864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 519 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2020
Siège social
416 RUE DU RHONE, 01200, VALSERHONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASCEYHAN

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et bien immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de BASCEYHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCEYHAN

YB

YAGMUR BASCEYHAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2020) · 6 ans

KB

KAAN BASCEYHAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2020) · 6 ans

FI

FIGEN INCE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de BASCEYHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01200 VALSERHONESiègeActif

    889 519 864 00017 · ouvert le 20 septembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASCEYHAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de BASCEYHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCEYHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCEYHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCEYHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASCEYHAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASCEYHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCEYHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-01 · Début d'activité : 2020-09-20

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2020

Questions fréquentes sur BASCEYHAN

Quel est le numéro SIREN de BASCEYHAN ?

Le numéro SIREN de BASCEYHAN est 889 519 864. Le SIRET de son siège social est 889 519 864 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73889519864.

Qui dirige BASCEYHAN ?

BASCEYHAN est dirigée par KAAN BASCEYHAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASCEYHAN ?

Le siège social de BASCEYHAN est situé 416 rue du Rhone, 01200 Valserhone.

BASCEYHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCEYHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCEYHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCEYHAN.

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