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BASCEYHAN KAAN

Active
Siren792 587 040Entrepreneur individuel01200 VALSERHONECréée le 11 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASCEYHAN KAAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2013, identifié par le SIREN 792 587 040. Son siège social est situé 5 Rte de la Fromagerie, 01200 Valserhone. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BASCEYHAN KAAN

Dénomination
BASCEYHAN KAAN
SIREN
792 587 040
SIRET (siège)
792 587 040 00033
N° TVA intracommunautaire
FR35792587040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 587 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
11 avril 2013
Siège social
5 RTE DE LA FROMAGERIE, 01200, VALSERHONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASCEYHAN KAAN

Vente de véhicules d'occasion

Finances de BASCEYHAN KAAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCEYHAN KAAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASCEYHAN KAAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01200 VALSERHONESiègeActif

    792 587 040 00033 · ouvert le 03 juin 2020 · NAF 4511Z

Documents juridiques de BASCEYHAN KAAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2020

  • Acte

Comptes annuels de BASCEYHAN KAAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCEYHAN KAAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCEYHAN KAAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCEYHAN KAAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCEYHAN KAAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCEYHAN KAAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-23 · Début d'activité : 2020-06-03

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2013

Questions fréquentes sur BASCEYHAN KAAN

Quel est le numéro SIREN de BASCEYHAN KAAN ?

Le numéro SIREN de BASCEYHAN KAAN est 792 587 040. Le SIRET de son siège social est 792 587 040 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35792587040.

Où se situe le siège social de BASCEYHAN KAAN ?

Le siège social de BASCEYHAN KAAN est situé 5 Rte de la Fromagerie, 01200 Valserhone.

BASCEYHAN KAAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCEYHAN KAAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCEYHAN KAAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCEYHAN KAAN.

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