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BASCI OSMAN

Active
Siren853 687 960Entrepreneur individuel68200 MULHOUSECréée le 13 septembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASCI OSMAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2019, identifié par le SIREN 853 687 960. Son siège social est situé 31 rue du Soleil, 68200 Mulhouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de BASCI OSMAN

Dénomination
BASCI OSMAN
SIREN
853 687 960
SIRET (siège)
853 687 960 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52853687960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 687 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
13 septembre 2019
Siège social
31 RUE DU SOLEIL, 68200, MULHOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASCI OSMAN

TRAVAUX DE MACONNERIE

Finances de BASCI OSMAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCI OSMAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASCI OSMAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68200 MULHOUSESiègeActif

    853 687 960 00015 · ouvert le 10 septembre 2019 · NAF 4399C

Documents juridiques de BASCI OSMAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCI OSMAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCI OSMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCI OSMAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCI OSMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCI OSMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCI OSMAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2019

Questions fréquentes sur BASCI OSMAN

Quel est le numéro SIREN de BASCI OSMAN ?

Le numéro SIREN de BASCI OSMAN est 853 687 960. Le SIRET de son siège social est 853 687 960 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52853687960.

Où se situe le siège social de BASCI OSMAN ?

Le siège social de BASCI OSMAN est situé 31 rue du Soleil, 68200 Mulhouse.

BASCI OSMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCI OSMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCI OSMAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCI OSMAN.

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