BASCIVAN ISMAIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASCIVAN ISMAIL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2004, identifié par le SIREN 452 012 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 748 av du Noiret, 74300 Cluses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.
Fiche d'identité de BASCIVAN ISMAIL
INSEE- Dénomination
- BASCIVAN ISMAIL
- SIREN
- 452 012 727
- SIRET (siège)
- 452 012 727 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18452012727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 012 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 13 février 2004
- Siège social
- 748 AV DU NOIRET, 74300, CLUSES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASCIVAN ISMAIL
PEINTURE INTERIEURE
Finances de BASCIVAN ISMAIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASCIVAN ISMAIL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASCIVAN ISMAIL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 74300 CLUSESSiègeActif
452 012 727 00015 · ouvert le 16 février 2004 · NAF 4334Z
- 74100 ANNEMASSEActif
452 012 727 00023 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 4334Z
Documents juridiques de BASCIVAN ISMAIL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASCIVAN ISMAIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCIVAN ISMAIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASCIVAN ISMAIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCIVAN ISMAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASCIVAN ISMAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASCIVAN ISMAIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 2004
Questions fréquentes sur BASCIVAN ISMAIL
Quel est le numéro SIREN de BASCIVAN ISMAIL ?
Le numéro SIREN de BASCIVAN ISMAIL est 452 012 727. Le SIRET de son siège social est 452 012 727 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18452012727.
Où se situe le siège social de BASCIVAN ISMAIL ?
Le siège social de BASCIVAN ISMAIL est situé 748 av du Noiret, 74300 Cluses.
BASCIVAN ISMAIL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASCIVAN ISMAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASCIVAN ISMAIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCIVAN ISMAIL.
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