BASCO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASCO est une SARL immatriculée le 10 novembre 1987 sous le numéro SIREN 344 324 389. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 B rue Miollis, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5814Z.
Fiche d'identité de BASCO
INSEE- Dénomination
- BASCO
- SIREN
- 344 324 389
- SIRET (siège)
- 344 324 389 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR03344324389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 324 389
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5814Z
- Date de création
- 10 novembre 1987
- Siège social
- 5 B RUE MIOLLIS, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASCO
Édition de revues et périodiques
Finances de BASCO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASCO
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASCO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
344 324 389 00016 · ouvert le 10 novembre 1987 · NAF 5814Z
Documents juridiques de BASCO
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASCO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASCO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASCO. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, proximité
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/00090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025R00806
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, proximité
Décision du 08 septembre 2025 · N° 24/00090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 06 août 2025 · N° 2025002655
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proximité
Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/00054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 03 juin 2025 · N° 23/02606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 20 mai 2025 · N° 2024R01650
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/03523
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 octobre 2024 · N° 22/01754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 09 avril 2024 · N° 21/03772
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 septembre 2023 · N° 23/00395
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 17 novembre 2022 · N° 20/06664
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 mai 2017 · N° 16/00923
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mai 2003 · N° 01-02.543
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 avril 1999 · N° 97-15.594
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 décembre 1994 · N° 93-13.585
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASCO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 10 novembre 1987
Questions fréquentes sur BASCO
Quel est le numéro SIREN de BASCO ?
Le numéro SIREN de BASCO est 344 324 389. Le SIRET de son siège social est 344 324 389 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03344324389.
Où se situe le siège social de BASCO ?
Le siège social de BASCO est situé 5 B rue Miollis, 06000 Nice.
BASCO est-elle toujours en activité ?
Oui, BASCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASCO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCO.
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