BASCOBERT Frédéric

Active

Siren944 996 107Entrepreneur individuel63640 CharensatCréée le 01 août 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BASCOBERT Frédéric est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2025 sous le numéro SIREN 944 996 107. Le siège social de l'entreprise se trouve 366 RTE de la Ganne, 63640 Charensat. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de BASCOBERT Frédéric

INSEE

Dénomination: BASCOBERT Frédéric
SIREN: 944 996 107
SIRET (siège): 944 996 107 00016
N° TVA intracommunautaire: FR82944996107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 944 996 107
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 10 février 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4312A
Date de création: 01 août 2025
Siège social: 366 RTE de la Ganne, 63640, Charensat
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BASCOBERT Frédéric

Terrassement , assainissement, curage de fossés, étang, drainage,

Finances de BASCOBERT Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCOBERT Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASCOBERT Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63640 CharensatSiègeActif
944 996 107 00016 · ouvert le 15 avril 2025 · NAF 4312A

Documents juridiques de BASCOBERT Frédéric

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCOBERT Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCOBERT Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCOBERT Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOBERT Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCOBERT Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCOBERT Frédéric

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 août 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-01 · Début d'activité : 2025-04-15

10 février 2026création
Date d'effet : 01 août 2025

Questions fréquentes sur BASCOBERT Frédéric

Quel est le numéro SIREN de BASCOBERT Frédéric ?

Le numéro SIREN de BASCOBERT Frédéric est 944 996 107. Le SIRET de son siège social est 944 996 107 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82944996107.

Où se situe le siège social de BASCOBERT Frédéric ?

Le siège social de BASCOBERT Frédéric est situé 366 RTE de la Ganne, 63640 Charensat.