BASCON PAULE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASCON PAULE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 1993, identifié par le SIREN 393 880 752. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de Sevres, 92410 Ville-d'Avray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BASCON PAULE
INSEE- Dénomination
- BASCON PAULE
- SIREN
- 393 880 752
- SIRET (siège)
- 393 880 752 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR05393880752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 880 752
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 septembre 1993
- Siège social
- 3 RUE DE SEVRES, 92410, VILLE-D'AVRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASCON PAULE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BASCON PAULE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASCON PAULE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASCON PAULE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92410 VILLE-D'AVRAYSiègeActif
393 880 752 00018 · ouvert le 29 septembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de BASCON PAULE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASCON PAULE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCON PAULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASCON PAULE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCON PAULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASCON PAULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASCON PAULE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 1993
Questions fréquentes sur BASCON PAULE
Quel est le numéro SIREN de BASCON PAULE ?
Le numéro SIREN de BASCON PAULE est 393 880 752. Le SIRET de son siège social est 393 880 752 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05393880752.
Où se situe le siège social de BASCON PAULE ?
Le siège social de BASCON PAULE est situé 3 rue de Sevres, 92410 Ville-d'Avray.
BASCON PAULE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASCON PAULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASCON PAULE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCON PAULE.
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