CheckersProcédures

BASCON SUZANNE

Active
Siren410 126 874Entrepreneur individuel42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESCréée le 28 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 126 874, BASCON SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 28 novembre 1996. Son siège social est situé 38 rue Gambetta, 42500 Le Chambon-Feugerolles. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de BASCON SUZANNE

Dénomination
BASCON SUZANNE
SIREN
410 126 874
SIRET (siège)
410 126 874 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42410126874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 126 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
28 novembre 1996
Siège social
38 RUE GAMBETTA, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASCON SUZANNE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BASCON SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCON SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASCON SUZANNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeFermé

    410 126 874 00016 · ouvert le 28 novembre 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de BASCON SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCON SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCON SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCON SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCON SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCON SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCON SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 1996

Questions fréquentes sur BASCON SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de BASCON SUZANNE ?

Le numéro SIREN de BASCON SUZANNE est 410 126 874. Le SIRET de son siège social est 410 126 874 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42410126874.

Où se situe le siège social de BASCON SUZANNE ?

Le siège social de BASCON SUZANNE est situé 38 rue Gambetta, 42500 Le Chambon-Feugerolles.

BASCON SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCON SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCON SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCON SUZANNE.

Entreprises similaires

Même activité à Le Chambon-Feugerolles

Entreprises à Le Chambon-Feugerolles

Toutes les entreprises à Le Chambon-Feugerolles