BASCOU JEAN JACQUES
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 751 346 628, BASCOU JEAN JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2012. Elle est domiciliée 3405 Rte de la Salvetat, 31470 Sainte-Foy-de-Peyrolieres. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BASCOU JEAN JACQUES
INSEE- Dénomination
- BASCOU JEAN JACQUES
- SIREN
- 751 346 628
- SIRET (siège)
- 751 346 628 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR68751346628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 346 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 avril 2012
- Siège social
- 3405 RTE DE LA SALVETAT, 31470, SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASCOU JEAN JACQUES
Production d'électricité
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Établissements de BASCOU JEAN JACQUES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31470 SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERESSiègeActif
751 346 628 00017 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 3511Z
- 31470 SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERESActif
751 346 628 00025 · ouvert le 23 septembre 2022 · NAF 3511Z
Conformité de BASCOU JEAN JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOU JEAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASCOU JEAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASCOU JEAN JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2012
Questions fréquentes sur BASCOU JEAN JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BASCOU JEAN JACQUES ?
Le numéro SIREN de BASCOU JEAN JACQUES est 751 346 628. Le SIRET de son siège social est 751 346 628 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68751346628.
Où se situe le siège social de BASCOU JEAN JACQUES ?
Le siège social de BASCOU JEAN JACQUES est situé 3405 Rte de la Salvetat, 31470 Sainte-Foy-de-Peyrolieres.
BASCOU JEAN JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BASCOU JEAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASCOU JEAN JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCOU JEAN JACQUES.
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