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BASCOU RAPHAEL

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Siren451 965 214Entrepreneur individuel44260 SAVENAYCréée le 02 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASCOU RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 février 2004 sous le numéro SIREN 451 965 214. Son siège social est situé 18 rue du Pontreau, 44260 Savenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de BASCOU RAPHAEL

Dénomination
BASCOU RAPHAEL
SIREN
451 965 214
SIRET (siège)
451 965 214 00039
N° TVA intracommunautaire
FR69451965214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 965 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
02 février 2004
Siège social
18 RUE DU PONTREAU, 44260, SAVENAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BASCOU RAPHAEL

Activités juridiques

Finances de BASCOU RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCOU RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASCOU RAPHAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44260 SAVENAYSiègeActif

    451 965 214 00039 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6910Z

  • 80200 PERONNEFermé

    451 965 214 00013 · ouvert le 02 février 2004 · NAF 741A

  • 44600 SAINT-NAZAIREFermé

    451 965 214 00021 · ouvert le 07 juin 2006 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BASCOU RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCOU RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCOU RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCOU RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOU RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCOU RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCOU RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2004

Questions fréquentes sur BASCOU RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BASCOU RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BASCOU RAPHAEL est 451 965 214. Le SIRET de son siège social est 451 965 214 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69451965214.

Où se situe le siège social de BASCOU RAPHAEL ?

Le siège social de BASCOU RAPHAEL est situé 18 rue du Pontreau, 44260 Savenay.

BASCOU RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCOU RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCOU RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCOU RAPHAEL.

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