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BASCOUL DANIEL

Active
Siren830 397 501Entrepreneur individuel91220 LE PLESSIS-PATECréée le 01 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 830 397 501, BASCOUL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2017. Son siège social est situé 4 All Jeanne Garnerin, 91220 Le Plessis-Pate. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BASCOUL DANIEL

Dénomination
BASCOUL DANIEL
SIREN
830 397 501
SIRET (siège)
830 397 501 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06830397501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 397 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 juillet 2017
Siège social
4 ALL JEANNE GARNERIN, 91220, LE PLESSIS-PATE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASCOUL DANIEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de BASCOUL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCOUL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASCOUL DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91220 LE PLESSIS-PATESiègeActif

    830 397 501 00016 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 7022Z

  • 10000 TroyesFermé

    830 397 501 00024 · ouvert le 19 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BASCOUL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCOUL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCOUL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCOUL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOUL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCOUL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCOUL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2017

Questions fréquentes sur BASCOUL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BASCOUL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BASCOUL DANIEL est 830 397 501. Le SIRET de son siège social est 830 397 501 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06830397501.

Où se situe le siège social de BASCOUL DANIEL ?

Le siège social de BASCOUL DANIEL est situé 4 All Jeanne Garnerin, 91220 Le Plessis-Pate.

BASCOUL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCOUL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCOUL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCOUL DANIEL.

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