BASCOUL MARC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 408 438 802, BASCOUL MARC est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 1991. Son siège social est situé Le Sibadou Rte de St Julien du Puy, 81300 Graulhet. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BASCOUL MARC
INSEE- Dénomination
- BASCOUL MARC
- SIREN
- 408 438 802
- SIRET (siège)
- 408 438 802 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR02408438802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 438 802
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 juillet 1991
- Siège social
- LE SIBADOU RTE DE ST JULIEN DU PUY, 81300, GRAULHET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASCOUL MARC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BASCOUL MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81300 GRAULHETSiègeActif
408 438 802 00014 · ouvert le 20 juillet 1991 · NAF 6820B
Conformité de BASCOUL MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOUL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASCOUL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASCOUL MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 1991
Questions fréquentes sur BASCOUL MARC
Quel est le numéro SIREN de BASCOUL MARC ?
Le numéro SIREN de BASCOUL MARC est 408 438 802. Le SIRET de son siège social est 408 438 802 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02408438802.
Où se situe le siège social de BASCOUL MARC ?
Le siège social de BASCOUL MARC est situé Le Sibadou Rte de St Julien du Puy, 81300 Graulhet.
BASCOUL MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BASCOUL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASCOUL MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCOUL MARC.
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