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BASCOUL PATRICK

Active
Siren444 758 726Entrepreneur individuel81120 LOMBERSCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASCOUL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 444 758 726. Son siège social est situé Medale, 81120 Lombers. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BASCOUL PATRICK

Dénomination
BASCOUL PATRICK
SIREN
444 758 726
SIRET (siège)
444 758 726 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62444758726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 758 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
MEDALE, 81120, LOMBERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASCOUL PATRICK

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BASCOUL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCOUL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASCOUL PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81120 LOMBERSSiègeActif

    444 758 726 00012 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASCOUL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCOUL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCOUL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCOUL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOUL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCOUL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCOUL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur BASCOUL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BASCOUL PATRICK ?

Le numéro SIREN de BASCOUL PATRICK est 444 758 726. Le SIRET de son siège social est 444 758 726 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62444758726.

Où se situe le siège social de BASCOUL PATRICK ?

Le siège social de BASCOUL PATRICK est situé Medale, 81120 Lombers.

BASCOUL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCOUL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCOUL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCOUL PATRICK.

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