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BASCOUL PATRICK ANDRE

Active
Siren817 972 680Entrepreneur individuel34330 Cambon-et-SalverguesCréée le 26 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASCOUL PATRICK ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2017, identifié par le SIREN 817 972 680. Son siège social est situé 2 PRV de l'Eglise, 34330 Cambon-et-Salvergues. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de BASCOUL PATRICK ANDRE

Dénomination
BASCOUL PATRICK ANDRE
SIREN
817 972 680
SIRET (siège)
817 972 680 00042
N° TVA intracommunautaire
FR24817972680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 972 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
26 octobre 2017
Siège social
2 PRV de l'Eglise, 34330, Cambon-et-Salvergues
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BASCOUL PATRICK ANDRE

Design et études techniques en menuiserie

Finances de BASCOUL PATRICK ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCOUL PATRICK ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASCOUL PATRICK ANDRE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 34330 Cambon-et-SalverguesSiègeActif

    817 972 680 00042 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 7112B

  • 79700 SAINT-AMAND-SUR-SEVREFermé

    817 972 680 00018 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8810A

  • 34330 CAMBON-ET-SALVERGUESFermé

    817 972 680 00026 · ouvert le 24 octobre 2017 · NAF 4332A

  • 34330 CAMBON-ET-SALVERGUESFermé

    817 972 680 00034 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 7112B

Documents juridiques de BASCOUL PATRICK ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCOUL PATRICK ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCOUL PATRICK ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCOUL PATRICK ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOUL PATRICK ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCOUL PATRICK ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCOUL PATRICK ANDRE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

  3. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Immatriculée le 2023-07-12 · Début d'activité : 2023-01-01

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2017

Questions fréquentes sur BASCOUL PATRICK ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BASCOUL PATRICK ANDRE ?

Le numéro SIREN de BASCOUL PATRICK ANDRE est 817 972 680. Le SIRET de son siège social est 817 972 680 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24817972680.

Où se situe le siège social de BASCOUL PATRICK ANDRE ?

Le siège social de BASCOUL PATRICK ANDRE est situé 2 PRV de l'Eglise, 34330 Cambon-et-Salvergues.

BASCOUL PATRICK ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCOUL PATRICK ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCOUL PATRICK ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCOUL PATRICK ANDRE.

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