BASCOULES BERTRAND
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BASCOULES BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2007, identifié par le SIREN 500 094 172. Son siège social est situé 10 Che de Basso Cambo, 31100 Toulouse. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BASCOULES BERTRAND
INSEE- Dénomination
- BASCOULES BERTRAND
- SIREN
- 500 094 172
- SIRET (siège)
- 500 094 172 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR18500094172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 094 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 20 septembre 2007
- Siège social
- 10 CHE DE BASSO CAMBO, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASCOULES BERTRAND
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BASCOULES BERTRAND
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
500 094 172 00029 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A
- 31400 TOULOUSEFermé
500 094 172 00011 · ouvert le 20 septembre 2007 · NAF 7410Z
Conformité de BASCOULES BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOULES BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASCOULES BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASCOULES BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 2007
Questions fréquentes sur BASCOULES BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de BASCOULES BERTRAND ?
Le numéro SIREN de BASCOULES BERTRAND est 500 094 172. Le SIRET de son siège social est 500 094 172 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18500094172.
Où se situe le siège social de BASCOULES BERTRAND ?
Le siège social de BASCOULES BERTRAND est situé 10 Che de Basso Cambo, 31100 Toulouse.
BASCOULES BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BASCOULES BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASCOULES BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCOULES BERTRAND.
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