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BASCOULES BERTRAND

Active
Siren500 094 172Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 20 septembre 2007

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

BASCOULES BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2007, identifié par le SIREN 500 094 172. Son siège social est situé 10 Che de Basso Cambo, 31100 Toulouse. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BASCOULES BERTRAND

Dénomination
BASCOULES BERTRAND
SIREN
500 094 172
SIRET (siège)
500 094 172 00029
N° TVA intracommunautaire
FR18500094172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 094 172
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
20 septembre 2007
Siège social
10 CHE DE BASSO CAMBO, 31100, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASCOULES BERTRAND

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BASCOULES BERTRAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    500 094 172 00029 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A

  • 31400 TOULOUSEFermé

    500 094 172 00011 · ouvert le 20 septembre 2007 · NAF 7410Z

Conformité de BASCOULES BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOULES BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCOULES BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASCOULES BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2007

Questions fréquentes sur BASCOULES BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de BASCOULES BERTRAND ?

Le numéro SIREN de BASCOULES BERTRAND est 500 094 172. Le SIRET de son siège social est 500 094 172 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18500094172.

Où se situe le siège social de BASCOULES BERTRAND ?

Le siège social de BASCOULES BERTRAND est situé 10 Che de Basso Cambo, 31100 Toulouse.

BASCOULES BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCOULES BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCOULES BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCOULES BERTRAND.