BASE DE LOISIRS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASE DE LOISIRS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1999, identifiée par le SIREN 425 014 552. Son siège social est situé Les Grands Pres, 73480 Val-Cenis. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.
Fiche d'identité de BASE DE LOISIRS
INSEE- Dénomination
- BASE DE LOISIRS
- SIREN
- 425 014 552
- SIRET (siège)
- 425 014 552 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08425014552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 425 014 552
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 01 octobre 1999
- Siège social
- LES GRANDS PRES, 73480, VAL-CENIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASE DE LOISIRS
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de BASE DE LOISIRS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASE DE LOISIRS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASE DE LOISIRS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73480 VAL-CENISSiègeActif
425 014 552 00011 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 9329Z
Documents juridiques de BASE DE LOISIRS
INPIComptes annuels de BASE DE LOISIRS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASE DE LOISIRS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASE DE LOISIRS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASE DE LOISIRS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASE DE LOISIRS. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 mars 2026 · N° 23/00193
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2024071109
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2025000150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 13 mai 2025 · N° 22/04519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 23 novembre 2023 · N° 21/03036
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 20 octobre 2023 · N° 22/00141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 23 juin 2022 · N° 19/09123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 juin 2022 · N° 20/00649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre B
Décision du 08 mars 2012 · N° 10/14067
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASE DE LOISIRS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASE DE LOISIRS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE
- création
Date d'effet : 01 octobre 1999
Questions fréquentes sur BASE DE LOISIRS
Quel est le numéro SIREN de BASE DE LOISIRS ?
Le numéro SIREN de BASE DE LOISIRS est 425 014 552. Le SIRET de son siège social est 425 014 552 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08425014552.
Où se situe le siège social de BASE DE LOISIRS ?
Le siège social de BASE DE LOISIRS est situé Les Grands Pres, 73480 Val-Cenis.
BASE DE LOISIRS est-elle toujours en activité ?
Oui, BASE DE LOISIRS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASE DE LOISIRS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASE DE LOISIRS.
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