BASEME GRACE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASEME GRACE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 2010, identifié par le SIREN 529 428 914. Elle est domiciliée 114 All du Chat Perche, 01170 Cessy. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BASEME GRACE
INSEE- Dénomination
- BASEME GRACE
- SIREN
- 529 428 914
- SIRET (siège)
- 529 428 914 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR24529428914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 428 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 11 novembre 2010
- Siège social
- 114 ALL DU CHAT PERCHE, 01170, CESSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASEME GRACE
Activités spécialisées de design
Finances de BASEME GRACE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASEME GRACE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASEME GRACE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01170 CESSYSiègeActif
529 428 914 00012 · ouvert le 11 novembre 2010 · NAF 7410Z
Documents juridiques de BASEME GRACE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASEME GRACE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASEME GRACE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASEME GRACE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASEME GRACE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASEME GRACE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASEME GRACE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 2010
Questions fréquentes sur BASEME GRACE
Quel est le numéro SIREN de BASEME GRACE ?
Le numéro SIREN de BASEME GRACE est 529 428 914. Le SIRET de son siège social est 529 428 914 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24529428914.
Où se situe le siège social de BASEME GRACE ?
Le siège social de BASEME GRACE est situé 114 All du Chat Perche, 01170 Cessy.
BASEME GRACE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASEME GRACE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASEME GRACE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASEME GRACE.