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BASIC

Active
Siren480 059 500549995520 OSNYCréée le 17 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASIC est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2004, identifiée par le SIREN 480 059 500. Son siège social est situé 2 rue des Arpents immeuble le Vecteur, 95520 Osny. Son activité principale relève du code NAF 4690Z.

Fiche d'identité de BASIC

Dénomination
BASIC
SIREN
480 059 500
SIRET (siège)
480 059 500 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15480059500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 059 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
17 décembre 2004
Siège social
2 RUE DES ARPENTS IMMEUBLE LE VECTEUR, 95520, OSNY
Établissements
3
Statut
Active

Finances de BASIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASIC

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 95520 OSNYSiègeFermé

    480 059 500 00011 · ouvert le 17 décembre 2004 · NAF 4649Z

  • 59553 CUINCYFermé

    480 059 500 00029 · ouvert le 15 novembre 2007 · NAF 4690Z

  • 31350 PEGUILHANFermé

    480 059 500 00037 · ouvert le 29 janvier 2010 · NAF 4690Z

Documents juridiques de BASIC

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2010

  • Acte

Dépôt du 25 février 2010

  • Acte

Dépôt du 25 février 2010

  • Acte

Dépôt du 25 février 2010

  • Acte

Dépôt du 25 février 2010

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de BASIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASIC. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASIC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Immatriculée le 2009-11-19 · Début d'activité : 2007-11-15

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2004

Questions fréquentes sur BASIC

Quel est le numéro SIREN de BASIC ?

Le numéro SIREN de BASIC est 480 059 500. Le SIRET de son siège social est 480 059 500 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15480059500.

Où se situe le siège social de BASIC ?

Le siège social de BASIC est situé 2 rue des Arpents immeuble le Vecteur, 95520 Osny.

BASIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BASIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASIC.

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