BASIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
BASIL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 829 107. Elle est domiciliée 13 RUE 13 Rue DE MARSEILLE CTE D'ACTIVITE ALFORTVILLE SUD, 94140 Alfortville. Son activité principale relève du code NAF 514C. La direction est assurée par SOLEYMANEE ARMEEK en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BASIL
INSEE- Dénomination
- BASIL
- SIREN
- 384 829 107
- SIRET (siège)
- 384 829 107 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR26384829107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 829 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 514C
- Date de création
- 20 mars 1992
- Siège social
- 13 RUE 13 Rue DE MARSEILLE CTE D'ACTIVITE ALFORTVILLE SUD, 94140, Alfortville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BASIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASIL
INSEESOLEYMANEE ARMEEK
Gérant
Depuis la création (20 mars 1992) · 34 ans
Établissements de BASIL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 94140 AlfortvilleSiègeFermé
384 829 107 00018 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 514C
Documents juridiques de BASIL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 18 décembre 2025 · N° 2025L03226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00275
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00414
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 28 juillet 2025 · N° 2024004476
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/00726
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 19 juin 2025 · N° 2025P00666
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 1989 · N° 86-16.332
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 1992
Questions fréquentes sur BASIL
Quel est le numéro SIREN de BASIL ?
Le numéro SIREN de BASIL est 384 829 107. Le SIRET de son siège social est 384 829 107 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26384829107.
Qui dirige BASIL ?
BASIL est dirigée par SOLEYMANEE ARMEEK, gérant.
Où se situe le siège social de BASIL ?
Le siège social de BASIL est situé 13 RUE 13 Rue DE MARSEILLE CTE D'ACTIVITE ALFORTVILLE SUD, 94140 Alfortville.
BASIL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASIL.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- ADEKA94220 Charenton-le-Pont
- AJ 9494500 Champigny-sur-Marne
- ALLURE RETOUCHE94100 Saint-Maur-des-Fosses
- AMANDINE94300 Vincennes
- AN94200 Ivry-sur-Seine
- ANGO ARNO94170 Le Perreux-sur-Marne
- ANNAELLE94210 Saint-Maur-des-Fosses
- ARCANE94270 Le Kremlin-Bicetre
- ARSCH INTERNATIONAL94190 Villeneuve-Saint-Georges
- ASCOT INTERNATIONAL94420 Le Plessis-Trevise
