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BASIL

Active
Siren489 031 211SARL25000 BESANCONCréée le 01 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 031 211, BASIL est une SARL créée le 1er mars 2006. Elle est domiciliée 156 rue de Dole, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de BASIL

Dénomination
BASIL
SIREN
489 031 211
SIRET (siège)
489 031 211 00019
N° TVA intracommunautaire
FR73489031211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 031 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 mars 2006
Siège social
156 RUE DE DOLE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BASIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASIL

Anciens dirigeants (1)

AB

Antoine BASILICO

Gérant associé · de mars 2008 à juin 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BASIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    489 031 211 00019 · ouvert le 22 février 2006 · NAF 5610A

Documents juridiques de BASIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2008

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de BASIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASIL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : BASILICO Antoine.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2006

Questions fréquentes sur BASIL

Quel est le numéro SIREN de BASIL ?

Le numéro SIREN de BASIL est 489 031 211. Le SIRET de son siège social est 489 031 211 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73489031211.

Où se situe le siège social de BASIL ?

Le siège social de BASIL est situé 156 rue de Dole, 25000 Besancon.

BASIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASIL.

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