BASIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 878 482 348, BASIL est une 6540 créée le 28 octobre 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue du Lavoir Lieu Dit les Courreaux, 33620 Cezac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SABRINA LAURET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BASIL
INSEE- Dénomination
- BASIL
- SIREN
- 878 482 348
- SIRET (siège)
- 878 482 348 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR27878482348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 482 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 octobre 2019
- Siège social
- 26 RUE DU LAVOIR LIEU DIT LES COURREAUX, 33620, CEZAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASIL
Location
Finances de BASIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASIL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 octobre 2019) · 6 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 octobre 2019) · 6 ans
Établissements de BASIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33620 CEZACSiègeActif
878 482 348 00017 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de BASIL
INPIComptes annuels de BASIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 18 décembre 2025 · N° 2025L03226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00275
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00414
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 28 juillet 2025 · N° 2024004476
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/00726
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 19 juin 2025 · N° 2025P00666
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 1989 · N° 86-16.332
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-28 · Début d'activité : 2019-11-01
- création
Date d'effet : 28 octobre 2019
Questions fréquentes sur BASIL
Quel est le numéro SIREN de BASIL ?
Le numéro SIREN de BASIL est 878 482 348. Le SIRET de son siège social est 878 482 348 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27878482348.
Qui dirige BASIL ?
BASIL est dirigée par SABRINA LAURET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASIL ?
Le siège social de BASIL est situé 26 rue du Lavoir Lieu Dit les Courreaux, 33620 Cezac.
BASIL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASIL.
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